Mentions légales

Contenu et utilisation du site

ATC Média met à disposition un contenu à titre informatif. Les informations présentes sur le site n’ont pas de caractère contractuel et ne sont pas exhaustives.

ATC Média s’efforce de contrôler la véracité des informations ainsi que de maintenir le site à jour et se réserve le droit de modifier ou supprimer tout ou partie du contenu du site à tout moment et sans préavis.

ATC Média ne saurait être tenu en aucun cas responsable pour tout dommage résultant de l’inexactitude, d’erreurs ou d’omissions d’ informations diffusées sur son site ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur son site avec l’intention de nuire aux intérêts ou à l’image d’ATC Média notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le Site ou en y introduisant un virus.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données…)

Toutes les images, vidéos, informations, contenus rédactionnels, marques, logos,…, sont la propriété d’ATC Média ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement informatique, dénaturation, transmission ou distribution partielle ou intégrale d’un document ou d’une information figurant sur le site est soumise à l’autorisation écrite et préalable d’ATC Média à l’exception d’une copie à usage privé et non-commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

La mention suivante devra figurer sur toute copie de tout ou partie du contenu du site :  » Copyright – ATC Média – Tous droits réservés « .

Liens

La responsabilité d’ATC Média ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via son site, ATC Média ne disposant d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, ATC Média n’est pas responsable de l’indisponibilité des sites tiers, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles.

Tout lien en direction du site http://www.atcmedia.fr/ doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite ATC Média.

Politique de protection des données personnelles

Les données recueillies par le site http://www.atcmedia.fr/ sont uniquement destinées à des fins internes, aucune donnée personnelle ne sera fournie à des tiers.

Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression s’agissant des données qui vous concernent.

Juridique

Toute réclamation ou poursuite concernant ce site Internet ou son utilisation sont soumis au droit Français. Le Tribunal de Commerce de Nanterre est seul compétent.

ATC MEDIA – 10 avenue Réaumur 92140 CLAMART

N° de téléphone de la société: 01.46.32.96.85

Mail: info@atcmedia.fr

N° de TVA intracommunautaire: FR 50445681500019

RCS NANTERRE – SIREN 504456815

Identité société

SIEGE SOCIAL
10 avenue Réaumur 92140 CLAMART

FORME JURIDIQUE
Société à responsabilité limitée

CAPITAL
7500,00 Euros

DATE DE CREATION
26 Mai 2008

REPRESENTANT LEGAL
Carole LAURENT

SIRET
50445681500019

RCS
Nanterre